Informations légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : [Date à compléter]

1. Identification de l'éditeur

Nom de l'entreprise	ArchiBIM.online
Forme juridique	*en cours d'immatriculation*
Siège social	*en cours d'immatriculation*
Numéro SIRET	*en cours d'immatriculation*
Numéro RCS	*en cours d'immatriculation*
Numéro de TVA intracommunautaire	*en cours d'immatriculation*
Représentant légal	*en cours d'immatriculation*

2. Identification de l'hébergeur

Nom de l'hébergeur : OVH SAS,

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)

Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Directeur de la publication

Nom : Jean-Marie Stevenant

Email : contact@archibim.online

4. Développement du site

Développeur : ArchiBIM.online

Technologies utilisées :

Backend : [Python/Flask, Node.js, etc.]
Frontend : [HTML/CSS, JavaScript, React, etc.]
Base de données : [MySQL, PostgreSQL, MongoDB, etc.]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, contenu, logos, images, etc.) est la propriété de ArchiBIM.online. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

ArchiBIM.online ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, y compris mais sans s'y limiter :

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Erreurs ou omissions dans le contenu
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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Ces mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, france.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à :

Email : rgpd@archibim.online
Adresse postale : en cours d'immatriculation